Procès

Nous souhaitons raccourcir le délai des jugements. En ce qui concerne les procès important, des personnes seront tirées au sort au sein de chaque ville afin de composer un jury.

Comment procéder au tirage au sort?

Des centaines de noms dans un chapeau?

Venez donnez vos idées sur la façon dont on pourrait procéder,

n'hésitez pas,merci.

En choisissant les jurés en fonction des niveaux....

Ou si le projet que l'ancienne liste HOP! avait développé est voté au conseil, le juré serai choisi parmi les citoyens poitevin (statu officiel)...

Et quelle valeur aurait la parole du jury par rapport a celle du juge, sur quel modèle se baser? Combien de jurés dans chaque jury? Que veux tu dire précisément Baillant par

Citation :

En choisissant les jurés en fonction des niveaux....

et quel était le projet de la liste HOP (nous n'en faisions pas tous partie, ce me semble)?

La liste Hop! avait proposé un projet de citoyenneté Poitevine d'où seul les citoyen pouvait faire partie du jury.... Projet qui normalement devrai ce discuter...

Enfin si cette réforme sur la citoyenneté est refusée je proposait de choisir le jury par rapport au niveau, par exemple les niveau 0 ne devrai pas avoir la possibilité d'accéder au jury, car ils ne sont pas vraiment intégré à la vie du village... Et ne pourront réelement donné un jugement, s'il ne se base que sur les témoignages du procès, et qu'ils ne sont pas au courant de l'enquête, les preuves etc...

yop mon loup! Encore une question.. et oui tu sais j'ai la langue bien pendue... Le jugement des jurés remplace celui du juge ou s'y ajoute?
Est-ce le jury qui détermine la peine? Soyons précis....

Selon ce que nous avions développer dans ce projet de Jury, avec la liste Hop (Nous ne somme pas obligé de respecter la même chose), le jury était composé d'un nombre paire, et votai "coupable" ou "non coupable"... en cas d'égalité dans le Jury le Juge départage.... Le Juge votant à chaque fois au meme titre que les autres, rendant ainsi le Jury en nombre impaire

ok voici qui est clair, merci mon loup... je sais qu'en certaines contrées on ne peut etre membre d'un jury que si l'on a sa carte d'électeur, comment "choisir" (le mot n'est pas adéquat, je le sais) un juré qui soit également un citoyen, c'est à dire qui vote aux élections municipales et comtales?

L'idée d'un jury est très bonne, mais je pense au contraire qu'il faudrait qu'il soit composé de personnes n'étant pas trop impliquées dans la vie du comté.

Il suffit de prendre le modèle IRL, le jury est composé de personnes n'ayant pas de lien avec les accusés, ne faisant pas partie d'un groupe ou autre secte, et surtout, ils n'ont pas le droit de lire les journaux ou autre, et ne doivent se baser que sur les témoignages, les preuves et autres présentés au procès.

Ça risque de ne pas être évident, certes, mais il faut essayer.

Et aussi, je serais plus pour un nombre impaire de jurés, et une voix comptant double pour le juge.

Un nombre impair sur celui des jurés est nécéssaire en effet.

Sa composition devra se faire de personne neutre et sans (casier)au même modèl due l'irl,et sette selection sera plus facile en excluant les personnes ayant des liens avec les accusés, et faisant partie d'un groupe ou autre secte.

Par contre il serait impossible de les empècher de lire les journaux pour moi.
Avez vous une solution pour ça?

Non il n’y aucun moyen de les empècher de lire les journaux, c’est pour cela que le choix du jury sera très important.
Il faut définir un code d’honneur que chaque membre du jury s’engagera à respecter, entre autre il s’engagera à ne pas lire les journaux parlant de l’affaire.

Aprimaël a écrit:

L'idée d'un jury est très bonne, mais je pense au contraire qu'il faudrait qu'il soit composé de personnes n'étant pas trop impliquées dans la vie du comté.

Il suffit de prendre le modèle IRL, le jury est composé de personnes n'ayant pas de lien avec les accusés, ne faisant pas partie d'un groupe ou autre secte, et surtout, ils n'ont pas le droit de lire les journaux ou autre, et ne doivent se baser que sur les témoignages, les preuves et autres présentés au procès.

Ça risque de ne pas être évident, certes, mais il faut essayer.

Et aussi, je serais plus pour un nombre impaire de jurés, et une voix comptant double pour le juge.

Oui pour la dernière proposition et pour le reste je crois qu'encore une fois tu m'as mal comprise... T'inquiète je m'exprime mal donc c'est normal...
Je disais que justement irl les jurés étaient des citoyens Inscrits sur les listes électorales donc a priori qui votent... Le jury ne doit pas évidemment etre une sorte de sénat bis (centre de recyclage des vieux comtes par exemple) mais bien des citoyens tirés au sort.

Le problème, c'est que dans les RR tu as un fort pourcentages de tamagoshistes ou retraités professionnels qui te feront faux bond et ton procès n'avancera pas par manque de participation du jury. Et là pour déterminer s'ils sont pairs ou impairs bon courage...

L'idée mais encore une fois je ne sais pas si c'est possible serait de tirer au sort parmi les électeurs qui ont réellement voté (pas les élus, les électeurs, tu vois?) ce qui permettrait de s'adresser à des monsieur/madame Toutlemonde mais civiques....

Pour le "problème" du journal ca devrait etre assez vite résolu par un serment comme vous disiez surtout que bon l'APP ca raconte quand même pas grand chose... Et puis ca veut dire privé de forum??? Imaginez le gars qui a la chance dd'etre tiré au sort il est bien sympa d'accepter et puis là on lui dit "pas de forum avec les copains pendant le durée du procès" alors que certains durent plus de deux mois (non j'ai pas d'exemple en tête !!!)

Pour les sectes et opinions politique notoires, s'il s'avérait que qqn de ce genre était tiré au sort, irl c'est l'avocat et le procureur qui ont le droit d'en retirer chacun un certain nbre déterminé au préalable.

Citation :

Je disais que justement irl les jurés étaient des citoyens Inscrits sur les listes électorales donc a priori qui votent... Le jury ne doit pas évidemment etre une sorte de sénat bis (centre de recyclage des vieux comtes par exemple) mais bien des citoyens tirés au sort.

D'où l'importance de créer un statu de citoyen avec lequel seul les personnes inscritent sur le forum (plus certaines autres conditions que la liste HOP! avait développé pour les dernieres élections), donc participant un minimum à la vie, seraient tirées au sort pour entré dans le Jury...

Ce projet de citoyenneté était au dernière nouvelle discuté au conseil...

J’aime bien l’idée du statu de citoyen qui serait attribué aux personnes qui participent le plus à la vie des villes et du comté

participe le plus oui mais de facon constructive je pense si vous voyer se que je veux dire

Bonne remarque lauco!

C'est vrai que ceux qui ne font qu'organiser des concours débiles (désolée), des floods, ou autre trucs qui ne servent à rien, on ne peut pas dire quil participent activement à la vie du comté.

M'enfin, ça n'est qu'une opinion personnelle.

moi je propose qu'on demande à chaque maire une liste de 5 personnes par village. Des personnes dignes de confiance , de niveau 1 minimum, sans casier judiciaire et n'ayant jamais eu de déboires avec la justice et la notoriété de ces personnes seraient sous la responsabilité du maire .

A partir de ces 25 noms récupérés, nous tirons un nom par village plus un nom issus de toutes les listes mélangées, ainsi il en resortira six noms.
Si par hazard, un nom ne convenait pour raison diverses on retire un nom dans le village d'un premier nom.

Procédé simple et rapide, mais qui tire au sort les noms ???? Pas le juge en tout cas, ni le procureur.

Est-ce qu’un code pénal est en cour d’écriture, car le Poitou en a grandement besoin si ont veux éviter que les juges se fassent taper déçut ?

Le problème est qu'il ne faudrait pas qu'il soit trop compliqué pour qu'il soit à la porté de tout le monde, et puis les raleurs raleront toujours...

Par contre une Rétablission DES REGLES DU FONCTIONNEMENT DU SYSTEME JUDICIARE serait bon...

Il y a une acienne constitutions, une nouvelles incomplète et le projet de tout remettre à plat.
Alors si vous voulez vous lancer dans l'écriture d'une version, allez-y çà me serviras pour proposer quelque chose de sérieux au conseil. (j'y participarais bien sur)

Tout le monde veux la réformer, mais le but est qu'elle soit mise IG, et certaines contraite technique ralentise le procésus. Si personne comence elle ne viendra pas.

Je suis près à m'y atteler pour une partie, seulement le projet de fonder un "GRAND COUTUMIER" est il toujours d'actualitée??

GRAND COUTUMIER est le terme pour remplacer constitution.

oui mais ils voulaient écrire tout un tas de livre dedans... donc c'est pour savoir si il faut la faire un peu comme l'ancienne ou si il faut créer plusieurs livre...

L'écriture en plusieurs livre est du que pour l'enregistrer et la modifier IG, c'est la slutions le plus simple. Cà permet aussi une lectureplus facile.

Je comprends, n'étant pas très renseigné sur les titres de chaques livres auraient ils déjà été fixé au Conseil, ou faut il départager un peu à "l'aveuglette"???