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 Refonte du grand coutumier

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3 participants
AuteurMessage
thierryv
Invité




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MessageSujet: Refonte du grand coutumier   Refonte du grand coutumier EmptyMer 24 Jan - 1:04

Il faudrait revoir l'echelle des peines dans le GC afin de pouvoir mettre de l'enjeu dans les proces.
Des peines minimales très faible et des peines maximale lourdes pour encourager un bon Rp dans les procès et contraindre l'accusée au respect de la cour.

Et favoriser aussi le fait d'avoir un bon avocat !
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Cole
Etoile montante



Nombre de messages : 5
Date d'inscription : 02/01/2007

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MessageSujet: Re: Refonte du grand coutumier   Refonte du grand coutumier EmptyDim 28 Jan - 13:46

Je suis d'accord avec thierry, mais les peine minimal ne doivent quand meme pas etre trop faible, sinon on risquerai de retomber dans les procés par affinité... si le juge aime bien l'accusé, peine minimal, si il ne l'aime pas peine maximal
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mousse4480
Etoile montante



Nombre de messages : 7
Date d'inscription : 20/01/2007

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MessageSujet: Re: Refonte du grand coutumier   Refonte du grand coutumier EmptyDim 28 Jan - 21:44

Un juge ne doit il pas etre impartial, si ce n'est pas le cas, ce n'est pas normal, il devrait etre remplacé!!!!
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Mathelly
Etoile montante



Nombre de messages : 7
Date d'inscription : 13/01/2007

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MessageSujet: Re: Refonte du grand coutumier   Refonte du grand coutumier EmptyLun 29 Jan - 13:00

Je suis d'accord avec Mousse, il devrai être possible de limoger un juge qui a été constaté comme partial
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Yuan
Invité




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MessageSujet: Re: Refonte du grand coutumier   Refonte du grand coutumier EmptyMar 30 Jan - 0:49

Moi aussi je suis d'accord aec ca, mais j'aimerai ajouter un article ds le grand coutumier (je ne sais pas si un article stipule cela, je ne me suis pas pencher sur le GC [hrp j'ai deja bien de boulot aec les differentes constituions, overdose la])

Il faudrait ajouter ds le grand coutumier un article stipulant que les differents postes de justice ne soit pas entre les mains d'un mm parti ou d'un parti majoritaire.

On a tres bien vu ce que ca a donne sous mazarin, des dossiers ouvert par le juge ou par le procureur et le juge du mm paerti jugeant ces personnes selon leurs conviction politiques. Il faut eviter a l'avenir ce genre de "monopole de la justice"
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MessageSujet: Re: Refonte du grand coutumier   Refonte du grand coutumier Empty

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