Constitution d'un jury

Une idée réviens souvent, celle d'un jury pour certains procès. Le conseil planche dessus depuis un moment.

Le gros problème est dans le choix des jurés. Comment les choisir, sur quels critères, etc.....

Car du choix des jurés dépand du sérieux de la justice Poitevins.

Donc qui choisir selon quel critères?

Bon on pourrait déjà limiter les membres des jurés au Niv 2 et 3 sans casier judiciaire.
Qui dit jury dit avocats non ?
Pourquoi de ne pas sélectionner 24 personnes qui pourraient être membres du jury. Ensuite l’avocat et le procureur débattent sur les 12 membres qui feront parti du jury final.
Par exemple le procureur dit, je ne veux pas du juré 15 car il connaît trop l’accusé.
L’avocat dit je ne veux pas du juré 18 car il n’aime pas mon client…
Et ainsi de suite jusqu'à avoir 12 jurés

Il y a déjà l'organisation des avocats du dragon qui est au service de tous les habitants du royaume.

Autre idée même principe :
- On sélectionne que 18 jurés et le procureur et l’avocat ne peuvent récuser que 3 jurés chacun et pas plus
- Il faudrait rajouter dans la constitution que lorsque l’on est sélectionné dans un juré on a l’obligation d’y participer sauf cas exceptionnel (a définir)
Pour sélectionner les membre du jury, plusieurs choix possible :
- On fait le recensement de tout les Niv2 et 3 de chaque village (fastidieux) puis on tire au sort les 18 jurés. On leur envoi ensuite une lettre et ils ont deux jours pour répondre si ils ne peuvent pas participer. Le risque avec cette méthode c’est que l’on risque de tomber sur des joueurs qui font du tamagotchi
- On fait un recensement des personnes qui participent le plus dans les forums (fastidieux) et on tire au sort les 18 membres.
- …

Ou alors vous allez trouver que j'insiste mais on prend le principe des citoyens poitevins, qui devaient faire la demande de citoyenneté, donc membre actif, qui devrait faire partie du Jury...

Plus facile à choisir, et il me semble que c'était un sujet débattu à l'ancien conseil...

Pour ceux qui ne savent plus en quoi consistait ce principe le voici:


II / Concernant la citoyenneté et le citoyen poitevin :

Nous avons eu comme projet de créer un statut de citoyen poitevin… Le titre de citoyen, bien qu’honorifique, doit être accordé aux habitants du Poitou qui souhaite le s’intégrer dans la vie du Poitou de façon bénéfique pour notre Comté… Les citoyens poitevins devront refléter la force, la puissance, la fierté, et la politique de notre Comté : Le Poitou !!!
Les personnes souhaitant devenir citoyen devront s’efforcer d’être loyal envers leur Comté, quoiqu’il en coûte...

Le Citoyen Poitevin :

Tout poitevin pourra devenir Citoyen (officiel) du Poitou, ce qui implique certains devoirs, et certains droits au sein du Poitou

Il aura pour cela plusieurs critères à remplir :

-Résider en Poitou depuis au moins deux semaines : Si un futur citoyen ne peux apporter la preuve, montrant que ceci fait deux semaines qu’il réside en Poitou, il devra faire une demande, et son statut de citoyen sera accordé deux semaines plus tard…
-Fréquenter la gargotte Poitevine : Un citoyen se doit de s’impliquer dans la vie de son Comté et donc il devra participer au débat sur la gargotte Poitevine ainsi que dans la Hall de leur village
-Avoir prêté allégeance au Poitou et à son Comte(esse). Un citoyen ne peux être contre le Poitou et ses dirigeants, en cas de désaccord avec la politique exercé un débat peut être lancé tout en gardant un grand respect pour les personnes dirigeants notre Comté…

Une fois qu'un poitevin est déclaré officiellement Citoyen, il aura droit à :

-Une protection militaire
-Une fourniture automatique d'avocats s'il a à comparaître devant la justice : Un citoyen aura la possibilité d’être accompagné d’un avocat, en cas de procès, pour plaider sa cause…
-Être jugé par un Jury composé de quatre citoyens poitevins et du Juge : Tout citoyens aura la possibilité d’être jugé par un Jury et un Juge en cas d’hésitation quant au verdict à rendre le Juge départagera…
-Se présenter aux élections (Municipal comme Comtal) :Toute personne non citoyenne se présentant à des élections dans le Poitou sera poursuivi pour avoir commis un acte illégal…
-Faire partie du concile des citoyens : Une tribune réservée ou un lieu de débats sur les améliorations, les défauts concernant le statut de citoyen.

Ses devoirs seront de :

-Prendre les armes en cas de conflit interne ou externe, pour le bien du Poitou. : En effet un citoyen devant se charger de la bonne évolution de son comté, devra répondre présent en cas d’appel à prendre les armes… Tout refus sera considéré comme une trahison envers le Comté (sauf raison particulière)
-Appartenir aux troupes de réserve du Comté : Les troupes de réserve feront parti des troupes qui devront protéger le Comté en cas d’attaque, dans le cas où notre armé serait surpassé face à l’ennemi…
-Être peut-être appelé à faire parti d'un Jury : Les citoyens seront les seul à pouvoir faire partie d’un Jury et devront accepté leur rôle, en étant totalement impartial (sous peine de poursuites)… Lors d’une demande d’un citoyen pour être jugé par un Jury : quatre citoyens seront tirés au hasard dans une liste qui réunira tout les noms de citoyens…
-S'efforcer d'oeuvrer pour le Poitou : Tout Poitevin devra s’assurer de la bonne évolution de son Comté et ainsi participer à le rendre meilleur…

Le cas des déménagement

-Tout citoyen poitevin voulant déménager hors du Poitou sera destitué de son titre de citoyen poitevin, et de tous les droits et devoirs qui en incombent.
Il aura la possibilité de refaire une demande de citoyenneté s’il revient au Poitou.
-Si le déménagement n'est que temporaire et ne dépasse pas la durée de deux semaines, ou si le citoyen fait une demande au conseil, il pourra garder son titre, s'il a résidé au moins trois mois au Poitou, mais il ne gardera que son statut de citoyen du Poitou et sera destitué de tout droits et de tout devoirs.


Tout manquement aux devoirs de citoyen, et aux lois (sauf pour raison particulière) sera passible d’un procès. Dans ce cas en plus de peines infligées le juge pourra décider de déchoir quelqu’un de sa citoyenneté…


Biensur certaines choses peuvent être modifié...